Conseil municipal

Le Maire :
Denis PICARD
Maire délégué de Velaine-en-Haye
Maire délégué de Sexey-les-Bois :
Xavier RICHARD
1er adjointe :
Christelle AMMARI

Déléguée aux affaires scolaires et périscolaires, à l'enfance et à la jeunesse

2ème adjoint :
Pierre BONNIN

Délégué aux finances, au développement économique, à la sécurité publique, au devoir de mémoire, aux commémorations patriotiques, à l'environnement, à la forêt et à l'agriculture

3ème Adjointe :
Martine HENRION

Déléguée à la vie associative, aux sports, à la culture, aux fêtes et cérémonies et à la gestion des salles communales

4ème adjoint :
Bernard BAGARD

Délégué aux travaux et à l'urbanisme

5ème adjointe :
Karine WACH

Déléguée aux affaires sociales, solidarité, lien intergénérationnel, services aux seniors, famille, CCAS et à la communication

6ème adjoint :
Etienne DESALME

Déléguée à l'urbanisme sur le territoire de Sexey-les-Bois

7ème adjointe :
Geneviève BRINGUIER

Déléguée à la communication sur le territoire de Sexey-les-Bois

8ème adjoint :
Thierry MARCHAL

Déléguée aux travaux sur le territoire de Sexey-les-Bois

Conseillère :
Amélie SAINTOT
Conseiller :
Jean-Jacques THOUVENOT
Conseiller :
Aurélien PARISSE
Conseillère :
Martine CAVALLASCA
Conseiller :
Alain MANNEVY
Conseiller :
Rémy NOEL
Conseiller :
Bertrand GERRIET
Conseiller :
Pierre MARTIN
Conseillère :
Mylène PEREAUX
Conseiller :
Bruno MARTINELLI
Conseillère :
Françoise LAVILLAT
Conseiller :
Damien CABRET
Conseillère :
Fabienne BRIAND
Conseiller :
Guillaume GRANDGIRARD
Conseillère :
Elisabeth WITTMER
Conseiller :
Tonny MERAT
Conseillère :
Monique THIEBAUT
Conseiller :
Joël FERRY
Conseiller :
Gérald SABOT
Conseiller :
Pierre OUVRY

Commissions communales

Les 10 Commissions Communales

Ces commissions sont chargées d'étudier les questions soumises au conseil.
Monsieur le Maire est président de droit des commissions. Les adjoints délégués sont responsables de ces différentes commissions.


1ère commission : Affaires Scolaires, Périscolaires, Enfance et Jeunesse

Adjoint Délégué :

  • Christelle AMMARI

Membres :

  • Geneviène BRINGUIER
  • Karine WACH
  • Guillaume GRANDGIRARD
  • Martine HENRION
  • Rémy NOEL
  • Mylène PEREAUX
  • Monique THIEBAUT
  • Jean-Jacques THOUVENOT


2ème commission : Vie Associative, Sport, Fêtes et Cérémonies, Culture, Gestion des Salles

Adjoint Délégué :

  • Martine HENRION

Membres :

  • Christelle AMMARI
  • Fabienne BRIAND
  • Geneviève BRINGUIER
  • Françoise LAVILLAT
  • Pierre MARTIN
  • Tonny MERAT
  • Rémy NOEL
  • Pierre OUVRY
  • Mylène PEREAUX
  • Amélie SAINTOT
  • Karine WACH
  • Elisabeth WITTMER


3ème commission : Travaux et Urbanisme

Adjoint Délégué :

  • Bernard BAGARD

Membres :

  • Pierre BONNIN
  • Damien CABRET
  • Martine CAVALLASCA
  • Etienne DESALME
  • Joël FERRY
  • Bertrand GERRIET
  • Guillaume GRANDGIRARD
  • Françoise LAVILLAT
  • Thierry MARCHAL
  • Pierre MARTIN
  • Bruno MARTINELLI
  • Tonny MERAT
  • Rémy NOEL
  • Gérald SABOT


4ème commission : Finances et Développement Économique

Adjoint Délégué :

  • Pierre BONNIN

Membres :

  • Martine CAVALLASCA
  • Etienne DESALME
  • Guillaume GRANDGIRARD
  • Pierre MARTIN
  • Bruno MARTINELLI
  • Tonny MERAT
  • Pierre OUVRY
  • Aurélien PARISSE
  • Gérald SABOT


5ème commission : Sécurité Publique, Devoirs de Mémoire et Commémoration

Adjoint Délégué :

  • Pierre BONNIN

Membres :

  • Damien CABRET
  • Thierry MARCHAL
  • Bruno MARTINELLI
  • Rémy NOEL
  • Pierre OUVRY


6ème commission : Communications

Adjoint Délégué :

  • Karine WACH

Membres :

  • Fabienne BRIAND
  • Geneviève BRINGUIER
  • Martine CAVALLASCA
  • Martine HENRION
  • Pierre MARTIN
  • Mylène PEREAUX
  • Amélie SAINTOT
  • Elisabeth WITTMER


7ème commission : Environnement, Forêt et Agriculture

Adjoint Délégué :

  • Pierre BONNIN

Membres :

  • Bernard BAGARD
  • Guillaume GRANDGIRARD
  • Thierry MARCHAL
  • Bruno MARTINELLI
  • Jean-Jacques THOUVENOT


Autres Commissions Communales

Commission Communale des Impôts Directs

Président :

  • Denis PICARD, Maire

Commissaires Titulaires :

  • Bernard BAGARD
  • Monique THIEBAUT
  • Pierre BONNIN
  • Pierre MARTIN
  • Pierre CHARLES
  • Damien CABRET
  • CHarles HOFFMAN
  • Pierre OUVRY
  • Bruno MARTINELLI
  • Geneviève BRINGUIER
  • Etienne DESALME
  • Bertrand GERRIET
  • Jean-Jacques THOUVENOT
  • Martine CAVALLASCA
  • Jacques HEICHON
  • Marie-Louise OUDOT

Commissaires Suppléants :

  • Françoise GALLIMARD
  • Francis GRENIER
  • Karine WACH
  • Guillaume GRANDGIRARD
  • Marie-Josèphe LACOUR
  • Julien PEREAUX
  • Christelle AMMARI
  • Gérald SABOT
  • Martine HENRION
  • Laurent BEAUCOURT
  • Jacques SERVAS
  • Anne-Marie BESANCON
  • Olivier MANGENOT
  • Philippe RICHARD
  • Christian DO ROSARIO
  • Claude THOLLET


Commission d'Appel d'Offres

Président :

  • Denis PICARD, Maire

Délégués Titulaires :

  • Bernard BAGARD
  • Martine CAVALLASCA
  • Joël FERRY

Délégués Suppléants :

  • Damien CABRET
  • Pierre OUVRY
  • Thierry MARCHAL


 

Commission Communautaire

CLECT : Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées

Représentants :  

  • Titulaire : Pierre BONNIN, Adjoint
  • Suppléante : Martine CAVALLASCA, Conseillère

 

Autre représentation

Correspondant Défense

  • Pierre BONNIN, Adjoint

Centre Communal d'Action Sociale

Missions

Le CCAS de Bois-de-Haye anime une action générale de prévention et de développement social dans la commune, en liaison avec les institutions publiques et privées.

Il participe, en matière d'aide légale à l'instruction des demandes d'aide sociale ou médicale et transmet les demandes dont l'instruction incombe à une autre autorité (Préfecture, Conseil Général, Caisse Primaire d'Assurance Maladie…).

En matière d'aide facultative, le CCAS peut intervenir sous forme de prestations remboursables ou non, en espèces ou en nature.

Ses principales missions sont les suivantes :

  • Information et orientation sur toutes les questions liées à la retraite et à la vieillesse,
  • Accueil et écoute des personnes âgées,
  • Instruction des dossiers d'APA, d'obligation alimentaire, portage de repas à domicile...,
  • Demande de dossier auprès de la MDPH (maison départementale des personnes handicapées),
  • Attribution d'aide financière d'urgence ou non pour des besoins alimentaires, d'habitat ou autre...,
  • Instruction des demandes de RSA, aide médicale de l’Etat, CMU...,
  • Domiciliation des personnes sans domicile stable,
  • Intervention en matière d’enfance (soutien aux familles, prévention et protection à destination des enfants, des jeunes et futurs parents),
  • Aide administrative  à la mise en place de télé assistance,

Pour nous joindre confidentiellement : ccas@bois-de-haye.fr ou  Demandez un rendez vous avec Mme Karine WACH, Vice Présidente du CCAS, auprès du secrétariat de la mairie.

Composition

Le CCAS est un établissement public administratif communal.

Il est administré par un Conseil d'Administration présidé par le Maire et par autant de membres élus (7) que de membres nommés (7).

Le Conseil d'Administration du CCAS de Bois de Haye est composé :

Président du CCAS :
Denis PICARD, Maire

Vice-Présidente du CCAS :
Karine WACH 

Membres Elus :
Fabienne BRIAND
Martine HENRION
Françoise LAVILLAT
Bruno MARTINELLI
Rémy NOEL
Monique THIEBAUT

Membres nommés :
Elise ANDRE
Sylvie EHRHART
Chantal HAVEN
Bertrand LEPOUTERE
Marie-Line MANGENOT
Francois MICHEL
Christine SAEZ

Actions récurrentes

  • Organisation du Repas des Anciens pour les personnes âgées de 64 ans et + inscrites sur les listes électorales,
  • Financement des colis de fin d'année distribués aux personnes âgées de 70 ans et + inscrites sur les listes électorales,
  • Bon de chauffage alloué aux personnes non imposable,
  • Participation aux permis de conduire,
  • Récompense aux jeunes bacheliers (mentions Très Bien, Bien et Assez Bien),
  • Emmener des personnes non véhiculées faire leurs courses à Dommartin-les-Toul en mini-bus,
  • Coordonnées de l'Assistante Sociale pour Bois de Haye - Maison Départementale des Solidarités - Mme WOFF : 03.83.43.03.54

Permanences du CCAS en mairie sur appel téléphonique

Les 2ème et 4ème mercredis du mois de 16h à 17h30,

Les 1er et 3ème samedis du mois de 10h à 11h30.

Les Syndicats et les représentations

Syndicat d'Electrification 54 (compétence CC2T)

Titulaire :

  • Denis PICARD, Maire

 


Syndicat des Eaux - Sexey-Velaine-Aingeray

Titulaires :

  • Pierre BONNIN, Adjoint
  • Martine CAVALLASCA, Conseillère
  • Joël FERRY, Conseiller
  • Xavier RICHARD, Maire délégué

Suppléants :

  • Bernard BAGARD, Adjoint
  • Guillaume GRANDGIRARD, Conseiller
  • Thierry MARCHAL, Adjoint
  • Jean-Jacques THOUVENOT, Conseiller


SIS : Syndicat Intercommunautaire Scolaire du Premier Cycle de Nancy

Titulaires :

  • Christelle AMMARI, Adjointe
  • Karine WACH, Adjointe

 


Syndicat Mixte de la Zone de Loisirs du Parc de Haye

Titulaire :

  • Denis PICARD, Maire

Suppléant :

  • Guillaume GRANDGIRARD, Conseiller


Syndicat Inter Scolaire de Fontenoy - Aingeray - Sexey-les-Bois (SISFAS)

Représentants :  

  • Rémy NOEL, Conseiller
  • Xavier RICHARD, Maire délégué

 


SCALEN : Agence D'Urbanisme de l'Agglomération Nancéienne

Délégué :

  • Bernard BAGARD, Adjoint

 


SPL : Société Publique Locale (Dématérialisation des actes administratifs)

  • Denis PICARD, titulaire
  • Xavier RICHARD, suppléant

 


MMD54: Meurthe et Moselle Développement 54 (Assistance technique, Administrative, Financière...)

  • Denis PICARD, titulaire
  • Pierre BONNIN, suppléant

 

Conseil Municipal d'Enfants

 

Son rôle

Ensemble, les enfants du CME (Conseil Municipal d'Enfants) mènent des actions citoyennes au sein du village mais également à l'extérieur. Ils sont les fédérateurs d’évènements. Ainsi, grâce à eux, la banque alimentaire s'est vue enrichir de plusieurs dizaines de kilos de denrées non périssables. Ils ont su inciter leurs camarades à donner en expliquant dans toutes les classes le but de cette action.

 

Elections du conseil municipal d'enfants

Les élections du conseil municipal des enfants se déroulent à la rentrée scolaire dans l'école élémentaire de Velaine-en-Haye et entre les enfants habitant Sexey-le-Bois de la classe de CM1 géré par le Syndicat Inter Scolaire de Fontenoy - Aingeray - Sexey-les-Bois (SIS FAS).

 

Vous trouverez ci-dessous la liste des enfants élus :

 

Liste des conseillers

 

Elus en 2018 :

Yaëlle ARMAND

Quentin MOUILLERON

Eloïse NOEL

Loris THOMAS

 

Elus en 2019 :

Léo CHARBONNIER

Violette DELAITRE

Aloys DITTE

Louis GEROME

Coline HEINRICH 

Adélaïde MADERA KHALFA

 

 

Communauté de Communes Terres Touloises

Rue du Mémorial du Génie - CS 40325 - 54201 TOUL Cedex
Tél. : 03.83.43.23.76
Fax : 03.83.64.90.42

Plus d'informations ici

Composition

Elle se compose des 41 communes représentées par  délégués, selon la répartition suivante : 

Commune Maire Nb. habitants Nb. délégué(e/s)
AINGERAY André FONTAINE 638 1
ANDILLY Joël WARCHOL 283 1
ANSAUVILLE Thierry Collet 84 1
AVRAINVILLE Charles BILOT 174 1
BICQUELEY André FONTANA 911 1
BOUCQ Gérard LIOUVILLE 359 1
BOUVRON Daniel GROJEAN 259 1
BOIS DE HAYE Denis PICARD 2391 3
BRULEY Claude MANET 613 1
CHARMES-LA-COTE Jean-Luc STAROSSE 343 1
CHAUDENEY-SUR-MOSELLE Emmanuel PAYEUR 709 1
CHOLOY-MENILLOT Bernard FABING 719 1
DOMEVRES-EN-HAYE Jean-François SEGAULT 395 1
DOMGERMAIN Fabrice CHARTREUX 1231 1
DOMMARTIN-LES-TOUL Laurent GUYOT 1998 2
ECROUVES Roger SILLAIRE 4434 6
FONTENOY-SUR-MOSELLE André MAGNIER 370 1
FOUG Michèle PILOT 2734 4
FRANCHEVILLE Bernard DROUIN 291 1
GONDREVILLE Raphaël ARNOULD 2503 4
ROSROUVRES Damien BRASSEUR 57 1
GYE Michel NOISETTE 219 1
JAILLON Régis MATHIEU 304 1
LAGNEY Frédérique SAUVAT 499 1
LANEUVEVILLE-DERRIERE-FOUG Roger JOUBERT 145 1
LAY-SAINT-REMY Clément VERDELET 362 1
LUCEY François FORIN 600 1
MANONCOURT-EN-WOEVRE Chantal PIERSON 248 1
MANONVILLE Patrick THIERY 244 1
MENIL-LA-TOUR Bernard DEPAILLAT 334 1
MINORVILLE Philippe HENNEBERT 246 1
NOVIANT-AUX-PRES François MANSION 265 1
PAGNEY-DERRIERE-BARINE Jean-François MATTE 618 1
PIERRE-LA-TREICHE Xavier COLIN 513 1
ROYAUMEIX Patrick FLABAT 346 1
SANZEY Gérald ERZEN 134 1
TOUL Alde HARMAND 15 966 24
TREMBLECOURT Marie-Jeanne CHRETIEN 199 1
TRONDES Alain COCUSSE 535 1
VILLEY-LE-SEC Jean-Marie HORNUT 414 1
VILLEY SAINT ETIENNE Jean-Pierre COUTEAU 1072 1

Bureau de la CC2T

Président : Fabrice CHARTREUX

Vice-Présidents :

  • 1er vice-président délégué aux relations avec les partenaires institutionnels, tourisme, AOC : Alde HARMAND.
  • 2ème vice-président délégué au développement économique, PLU intercommunal : Jean-Pierre COUTEAU.
  • 3ème vice-président délégué à l'administration générale et au personnel communautaire, aire d'accueil : Roger SILLAIRE.
  • 4ème vice-présidente délégué à la préparation compétence eau, mode de gestion eau et assainissement : Laurent GUYOT.
  • 5ème vice-président délégué au déchets ménagers, déchetterie, mobilité : Jorge BOCANEGRA.
  • 6ème vice-président délégué GEMAPI, rivières, Natura 2000 : Raphaël ARNOULD.
  • 7ème vice-président délégué aux finances : Philippe MONALDESCHI.
  • 8ème vice-président délégué à la communication, relations avec les communes, démocratie participative : Jean-Louis CLAUDON.
  • 9ème vice-président délégué aux équipements sportifs, politique associative et culturelle, coopération décentralisée : Emmanuel PAYEUR.
  • 10ème vice-président délégué à l'environnement : Jean-Luc STAROSSE.
  • 11ème vice-président déléguée à l'habitat : Christine ASSFELD-LAMZE.
  • 12ème vice-président délégué à la transition énergétique, éco-quartier espace du Génie, bâtiment 001 : Olivier HEYOB.
  • 13ème vice-président délégué à l'insertion par l'activité économique, ST2I, schéma de mutualisation : Gérald LIOUVILLE.

Délégués :

  • 1ère déléguée au commerce : Christine THERMINOT
  • 2ème délégué au numérique : Philippe HENNEBERT
  • 3ème déléguée au PLUI : Christelle JUVEN
  • 4ème délégué à la petite enfance : Denis PICARD

Délégués de Bois de Haye :

  • Denis PICARD, Maire de Bois de Haye
  • Xavier RICHARD, Maire délégué
  • Christelle AMMARI, Adjointe

 


CC2T - ramassage des ordures ménagères 

Depuis la mise en place de la TEOMI, il est constaté régulièrement la présence de bacs débordants présentés à la collecte. En effet, aucun sac au pied des bacs n'est collecté (sauf pour des cas précis et sur appel préalable à la CC2T), ce qui pousse parfois les usagers à entasser les sacs au-dessus du volume requis pour leur bac.

La CC2T via son prestataire de collecte a communiqué en 2018 la nécessité de ne pas présenter de bacs d'ordures ménagères débordant. Un bac présenté débordant était collecté et un adhésif d'information était appliqué pour informer de l'application prochaine d'une double levée en cas de bac débordant.

L'application de cette double levée entre en vigueur. Ainsi, tout bac débordant, c'est-à-dire dont le couvercle n'est pas fermé et ne reste pas fermé après une pression exercée dessus, se verra appliquer une double levée comptabilisée dans la part incitative. Un adhésif sera apposé sur le conteneur pour en informer l'usager.
En cas de bac trop lourd provoquant une déformation flagrante de la collerette avec risque de rupture et de chute à la collecte, le bac ne sera pas collecté et l'usager devra recontacter la CC2T pour retirer les éventuels déchets non conformes.

Pour toute information complémentaire, vous pouvez contacter la CC2T.

 


CC2T - Déchèteries

Mise en service du contrôle d'accès depuis le 4 juin 2018.

 


CC2T - Collecte des encombrants

Une collecte d’encombrants sur appel est proposée et réservée aux personnes âgées, à mobilité réduite, et/ou n’ayant pas de véhicule. Ces déchets (mobilier en bois ou plastique et appareils électro-ménagers uniquement) sont évacués en déchèterie et recyclés ou valorisés.

  • Volume autorisé : 2 m³ dans la limite de 2 m de long.
  • Fréquence : sous réserve d’un nombre suffisant de demandes, 1 collecte minimum par trimestre, sur rendez-vous au domicile.

CC2T - Déchets des particuliers

Plus d'informations ici


Comment trier ?

Guide du tri 2019