Conseil municipal

Le Maire :
Denis PICARD
Maire délégué de Velaine-en-Haye
Conseiller communautaire

1ere adjointe :
Christelle AMMARI

Déléguée à l’enfance et à la petite enfance, aux affaires scolaires et périscolaires, au pilotage du Conseil Municipal Enfant, aux liens intergénérationnels, à la famille.

Conseillère communautaire

2ème adjoint :
Pierre BONNIN

Délégué aux pilotage des grands projets de travaux, à la sécurité sur la voie publique, au devoir de mémoire, aux commémorations, au pilotage du système d’information (informatique, Internet, téléphonie), au suivi de tous les dossiers d’assurance de la municipalité.

Conseiller communautaire

3ème Adjointe :
Martine HENRION

Déléguée à la vie associative, aux sports, à l'animation de la commune, à la culture et à la gestion des salles communales.

4ème adjoint :
Etienne DESALME

Maire délégué de Sexey-les-Bois.

Délégué à l’urbanisme et à la gestion de l’espace public (mise en place du PLUi), à la sécurité intérieure des bâtiments municipaux, à la gestion de la sécurité incendie sur la commune en  liaison avec le SDIS54 et la commission départementale de sécurité incendie, à la gestion de la forêt en lien avec l’ONF

5ème adjointe :
Martine CAVALLASCA

Déléguée aux finances, aux affaires sociales à la solidarité et aux services aux séniors.

6ème adjoint :
Bernard BAGARD

Délégué à la transition énergétique, à l’embellissement et fleurissement de la commune, au suivi avec la CC2T des compétences communautaires (mobilité, enlèvement des déchets, PLUi, assainissement, eau).

 

Conseillère :
Françoise LAVILLAT
Conseillère :
Nicole LACOTE
Conseillère :
Françoise GALLIMARD
Conseiller :
Thierry MARCHAL
Conseiller :
Ghislain TASSIN
Conseillère :
Fabienne BRIAND
Conseiller :
Philippe LOUIS
Conseillère :
Elisabeth WITTMER
Conseiller :
Bruno MARTINELLI

 

Conseiller :
Damien CABRET
Conseillère :
Amélie SAINTOT
Conseiller :
Bertrand LEPOUTERE
Conseiller :
Remy NOËL
Conseiller :
Aurélien PARISSE
Conseillère :
Emilie DEMOULIN
Conseillère :
Sarah TRICHOT

Commissions communales (Page en cours de mise à jour)

Les commissions communales

Ces commissions sont chargées d'étudier les questions soumises au conseil.
Le Maire est président de droit des commissions. Les adjoints délégués sont responsables de ces différentes commissions.


Commission enfance, jeunesse, école, Conseil Municipal Enfants, périscolaire, repas intergénérationnels

Adjointe Déléguée

  • Christelle AMMARI

Membres :

  • Martine HENRION
  • Rémy NOËL
  • Emilie DEMOULIN
  • Sarah TRICHOT

 

  • Françoise GALLIMARD
  • Françoise LAVILLAT
  • Martine CAVALLASCA


Commission grands travaux, sécurité publique

Adjoint Délégué

  • Pierre BONNIN

Membres :

  • Martine CAVALLASCA
  • Ghislain TASSIN
  • Philippe LOUIS
  • Thierry MARCHAL
  • Rémy NOËL

 

  • Aurélien PARISSE
  • Bruno MARTINELLI
  • Martine HENRION
  • Damien CABRET
  • Etienne DESALME


Commission associations, culture, animations, sports

Adjointe Déléguée

  • Martine HENRION

Membres :

  • Amélie SAINTOT
  • Ghislain TASSIN
  • Françoise GALLIMARD
  • Elisabeth WITTMER
  • Françoise LAVILLAT

 

  • Fabienne BRIAND
  • Sarah TRICHOT
  • Bruno MARTINELLI
  • Christelle AMMARI


Commission urbanisme, PLUi, forêt, agriculture

Adjoint Délégué

  • Etienne DESALME

Membres :

  • Bernard BAGARD
  • Amélie SAINTOT
  • Damien CABRET
  • Thierry MARCHAL

 

  • Rémy NOËL
  • Bertrand LEPOUTERE
  • Bruno MARTINELLI


Commission finances, budget

Adjointe Déléguée

  • Martine CAVALLASCA

Membres :

  • Pierre BONNIN
  • Etienne DESALME
  • Christelle AMMARI
  • Aurélien PARISSE

 

  • Bruno MARTINELLI
  • Rémy NOËL
  • Bertrand LEPOUTERE


Commission environnement, écologie, fleurissement de la commune, éclairage public, propreté

Adjoint Délégué :

  • Bernard BAGARD

Membres :

  • Martine HENRION
  • Pierre BONNIN
  • Thierry MARCHAL
  • Philippe LOUIS

 

  • Françoise LAVILLAT
  • Ghislain TASSIN
  • Elisabeth WITTMER


Commission communication

Membres :

  • Martine CAVALLASCA
  • Nicole LACOTE
  • Emilie DEMOULIN

 

  • Martine HENRION
  • Fabienne BRIAND
  • Elisabeth WITTMER

Commission entretien du patrimoine, petits travaux

Conseiller Délégué :

  • Thierry MARCHAL

Membres :

  • Damien CABRET
  • Bruno MARTINELLI
  • Aurélien PARISSE

 

  • Pierre BONNIN
  • Rémy NOËL
  • Philippe LOUIS


Autres Commissions Communales

Commission Communale des Impôts Directs

Président :

  • Denis PICARD, Maire

Commissaires Titulaires :

  •  
  •  
  •  

Commissaires Suppléants :

  •  
  •  
  •  


Commission d'Appel d'Offres

Président :

  • Denis PICARD, Maire

Délégués Titulaires :

  • Pierre BONNIN
  • Damien CABRET
  • Martine CAVALLASCA

Délégués Suppléants :

  • Etienne DESALME
  • Bruno MARTINELLI
  • Rémy NOËL


 

Commission Communautaire

CLECT : Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées

Représentants :  

  • Titulaire :  Martine CAVALLASCA
  • Suppléant : Pierre BONNIN

 

Autre représentation

Correspondant Défense
  • Pierre BONNIN

Centre Communal d'Action Sociale (Page en cours de mise à jour)

Missions

Le CCAS de Bois-de-Haye anime une action générale de prévention et de développement social dans la commune, en liaison avec les institutions publiques et privées.

Il participe, en matière d'aide légale à l'instruction des demandes d'aide sociale ou médicale et transmet les demandes dont l'instruction incombe à une autre autorité (Préfecture, Conseil Général, Caisse Primaire d'Assurance Maladie…).

En matière d'aide facultative, le CCAS peut intervenir sous forme de prestations remboursables ou non, en espèces ou en nature.

Ses principales missions sont les suivantes :

  • Information et orientation sur toutes les questions liées à la retraite et à la vieillesse,
  • Accueil et écoute des personnes âgées,
  • Instruction des dossiers d'APA, d'obligation alimentaire, portage de repas à domicile...,
  • Demande de dossier auprès de la MDPH (maison départementale des personnes handicapées),
  • Attribution d'aide financière d'urgence ou non pour des besoins alimentaires, d'habitat ou autre...,
  • Instruction des demandes de RSA, aide médicale de l’Etat, CMU...,
  • Domiciliation des personnes sans domicile stable,
  • Intervention en matière d’enfance (soutien aux familles, prévention et protection à destination des enfants, des jeunes et futurs parents),
  • Aide administrative  à la mise en place de télé assistance,

Pour nous joindre confidentiellement : ccas@bois-de-haye.fr ou  Demandez un rendez vous avec Mme Karine WACH, Vice Présidente du CCAS, auprès du secrétariat de la mairie.

Composition

Le CCAS est un établissement public administratif communal.

Il est administré par un Conseil d'Administration présidé par le Maire et par autant de membres élus (7) que de membres nommés (7).

Le Conseil d'Administration du CCAS de Bois de Haye est composé :

Président du CCAS : Denis PICARD, Maire

Vice-Présidente du CCAS : 

Membres élus :

  • Martine CAVALLASCA
  • Françoise LAVILLAT
  • Françoise GALLIMARD
  • Nicole LACOTE
  • Philippe LOUIS
  • Fabienne BRIAND
  • Bruno MARTINELLI
  • Martine HENRION

Membres nommés :

  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  

 

 

Actions récurrentes

  • Organisation du Repas des Anciens pour les personnes âgées de 64 ans et + inscrites sur les listes électorales,
  • Financement des colis de fin d'année distribués aux personnes âgées de 70 ans et + inscrites sur les listes électorales,
  • Bon de chauffage alloué aux personnes non imposable,
  • Participation aux permis de conduire,
  • Récompense aux jeunes bacheliers (mentions Très Bien, Bien et Assez Bien),
  • Emmener des personnes non véhiculées faire leurs courses à Dommartin-les-Toul en mini-bus,
  • Coordonnées de l'Assistante Sociale pour Bois de Haye - Maison Départementale des Solidarités - Mme WOFF : 03.83.43.03.54

Permanences du CCAS en mairie sur appel téléphonique

Les 2ème et 4ème mercredis du mois de 16h à 17h30,

Les 1er et 3ème samedis du mois de 10h à 11h30.

 

Les Syndicats et les représentations (Page en cours de mise à jour)

Syndicat d'Electrification 54 (compétence CC2T)

Titulaire :

  • Denis PICARD, Maire

 


SIS : Syndicat Intercommunautaire Scolaire du Premier Cycle de Nancy

Titulaires :

  • Christelle AMMARI
  • Bertrand LEPOUTERE

 


Syndicat Mixte de la Zone de Loisirs du Parc de Haye

Titulaire :

  • Denis PICARD, Maire

Suppléant :

  • Pierre BONNIN


Syndicat Inter Scolaire de Fontenoy - Aingeray - Sexey-les-Bois (SISFAS)

Titulaires :  

  • Etienne DESALME
  • Rémy NOËL

Suppléants :  

  • Thierry MARCHAL
  • Aurélien PARISSE

 


SCALEN : Agence D'Urbanisme de l'Agglomération Nancéienne

Délégué :

  • Pierre BONNIN

SPL : Société Publique Locale (Dématérialisation des actes administratifs)

Titulaire :

  • Denis PICARD, Maire

Suppléant :

  •  


MMD54: Meurthe et Moselle Développement 54 (Assistance technique, Administrative, Financière...)

Titulaire :

  • Denis PICARD, Maire

Suppléant :

  •  

 

Conseil Municipal d'Enfants

 

Son rôle

Ensemble, les enfants du CME (Conseil Municipal d'Enfants) mènent des actions citoyennes au sein du village mais également à l'extérieur. Ils sont les fédérateurs d’évènements. Ainsi, grâce à eux, la banque alimentaire s'est vue enrichir de plusieurs dizaines de kilos de denrées non périssables. Ils ont su inciter leurs camarades à donner en expliquant dans toutes les classes le but de cette action.

 

Elections du conseil municipal d'enfants

Les élections du conseil municipal des enfants se déroulent à la rentrée scolaire dans l'école élémentaire de Velaine-en-Haye et entre les enfants habitant Sexey-le-Bois de la classe de CM1 géré par le Syndicat Inter Scolaire de Fontenoy - Aingeray - Sexey-les-Bois (SIS FAS).

 

Vous trouverez ci-dessous la liste des enfants élus :

 

Liste des conseillers

 

Elus en 2018 :

Yaëlle ARMAND

Quentin MOUILLERON

Eloïse NOEL

Loris THOMAS

 

Elus en 2019 :

Léo CHARBONNIER

Violette DELAITRE

Aloys DITTE

Louis GEROME

Coline HEINRICH 

Adélaïde MADERA KHALFA

 

 

Communauté de Communes Terres Touloises (Page en cours de mise à jour)

Rue du Mémorial du Génie - CS 40325 - 54201 TOUL Cedex
Tél. : 03.83.43.23.76
Fax : 03.83.64.90.42

Plus d'informations ici

Composition

Elle se compose des 41 communes représentées par  délégués, selon la répartition suivante : 

Commune Maire Nb. habitants Nb. délégué(e/s)
AINGERAY André FONTAINE 638 1
ANDILLY Joël WARCHOL 283 1
ANSAUVILLE Thierry Collet 84 1
AVRAINVILLE Charles BILOT 174 1
BICQUELEY André FONTANA 911 1
BOUCQ Gérard LIOUVILLE 359 1
BOUVRON Daniel GROJEAN 259 1
BOIS-DE-HAYE Denis PICARD 2391 3
BRULEY Claude MANET 613 1
CHARMES-LA-COTE Jean-Luc STAROSSE 343 1
CHAUDENEY-SUR-MOSELLE Emmanuel PAYEUR 709 1
CHOLOY-MENILLOT Bernard FABING 719 1
DOMEVRES-EN-HAYE Jean-François SEGAULT 395 1
DOMGERMAIN Fabrice CHARTREUX 1231 1
DOMMARTIN-LES-TOUL Laurent GUYOT 1998 2
ECROUVES Roger SILLAIRE 4434 6
FONTENOY-SUR-MOSELLE André MAGNIER 370 1
FOUG Michèle PILOT 2734 4
FRANCHEVILLE Bernard DROUIN 291 1
GONDREVILLE Raphaël ARNOULD 2503 4
GROSROUVRES Damien BRASSEUR 57 1
GYE Michel NOISETTE 219 1
JAILLON Régis MATHIEU 304 1
LAGNEY Frédérique SAUVAT 499 1
LANEUVEVILLE-DERRIERE-FOUG Roger JOUBERT 145 1
LAY-SAINT-REMY Clément VERDELET 362 1
LUCEY François FORIN 600 1
MANONCOURT-EN-WOEVRE Chantal PIERSON 248 1
MANONVILLE Patrick THIERY 244 1
MENIL-LA-TOUR Bernard DEPAILLAT 334 1
MINORVILLE Philippe HENNEBERT 246 1
NOVIANT-AUX-PRES François MANSION 265 1
PAGNEY-DERRIERE-BARINE Jean-François MATTE 618 1
PIERRE-LA-TREICHE Xavier COLIN 513 1
ROYAUMEIX Patrick FLABAT 346 1
SANZEY Gérald ERZEN 134 1
TOUL Alde HARMAND 15 966 24
TREMBLECOURT Marie-Jeanne CHRETIEN 199 1
TRONDES Alain COCUSSE 535 1
VILLEY-LE-SEC Jean-Marie HORNUT 414 1
VILLEY-SAINT-ETIENNE Jean-Pierre COUTEAU 1072 1

Bureau de la CC2T

Président : Fabrice CHARTREUX

Vice-Présidents :

  • 1er vice-président délégué aux relations avec les partenaires institutionnels, tourisme, AOC : Alde HARMAND.
  • 2ème vice-président délégué au développement économique, PLU intercommunal : Jean-Pierre COUTEAU.
  • 3ème vice-président délégué à l'administration générale et au personnel communautaire, aire d'accueil : Roger SILLAIRE.
  • 4ème vice-présidente délégué à la préparation compétence eau, mode de gestion eau et assainissement : Laurent GUYOT.
  • 5ème vice-président délégué au déchets ménagers, déchetterie, mobilité : Jorge BOCANEGRA.
  • 6ème vice-président délégué GEMAPI, rivières, Natura 2000 : Raphaël ARNOULD.
  • 7ème vice-président délégué aux finances : Philippe MONALDESCHI.
  • 8ème vice-président délégué à la communication, relations avec les communes, démocratie participative : Jean-Louis CLAUDON.
  • 9ème vice-président délégué aux équipements sportifs, politique associative et culturelle, coopération décentralisée : Emmanuel PAYEUR.
  • 10ème vice-président délégué à l'environnement : Jean-Luc STAROSSE.
  • 11ème vice-président déléguée à l'habitat : Christine ASSFELD-LAMZE.
  • 12ème vice-président délégué à la transition énergétique, éco-quartier espace du Génie, bâtiment 001 : Olivier HEYOB.
  • 13ème vice-président délégué à l'insertion par l'activité économique, ST2I, schéma de mutualisation : Gérald LIOUVILLE.

Délégués :

  • 1ère déléguée au commerce : Christine THERMINOT
  • 2ème délégué au numérique : Philippe HENNEBERT
  • 3ème déléguée au PLUI : Christelle JUVEN
  • 4ème délégué à la petite enfance : Denis PICARD

Délégués de Bois de Haye :

  • Denis PICARD, Maire de Bois de Haye
  • Christelle AMMARI, Adjointe
  • Pierre BONNIN, Adjoint

 


 

CC2T - ramassage des ordures ménagères 

 

Depuis la mise en place de la TEOMI, il est constaté régulièrement la présence de bacs débordants présentés à la collecte. En effet, aucun sac au pied des bacs n'est collecté (sauf pour des cas précis et sur appel préalable à la CC2T), ce qui pousse parfois les usagers à entasser les sacs au-dessus du volume requis pour leur bac.

La CC2T via son prestataire de collecte a communiqué en 2018 la nécessité de ne pas présenter de bacs d'ordures ménagères débordant. Un bac présenté débordant était collecté et un adhésif d'information était appliqué pour informer de l'application prochaine d'une double levée en cas de bac débordant.

L'application de cette double levée entre en vigueur. Ainsi, tout bac débordant, c'est-à-dire dont le couvercle n'est pas fermé et ne reste pas fermé après une pression exercée dessus, se verra appliquer une double levée comptabilisée dans la part incitative. Un adhésif sera apposé sur le conteneur pour en informer l'usager.
En cas de bac trop lourd provoquant une déformation flagrante de la collerette avec risque de rupture et de chute à la collecte, le bac ne sera pas collecté et l'usager devra recontacter la CC2T pour retirer les éventuels déchets non conformes.

Pour toute information complémentaire, vous pouvez contacter la CC2T.

 

 

 

 


 

CC2T - Déchèteries

 

Mise en service du contrôle d'accès depuis le 4 juin 2018.

 


 

CC2T - Collecte des encombrants

 

Une collecte d’encombrants sur appel est proposée et réservée aux personnes âgées, à mobilité réduite, et/ou n’ayant pas de véhicule. Ces déchets (mobilier en bois ou plastique et appareils électro-ménagers uniquement) sont évacués en déchèterie et recyclés ou valorisés.

  • Volume autorisé : 2 m³ dans la limite de 2 m de long.
  • Fréquence : sous réserve d’un nombre suffisant de demandes, 1 collecte minimum par trimestre, sur rendez-vous au domicile.

 

CC2T - Déchets des particuliers

 

Plus d'informations ici

 


 

Comment trier ?

 

guide du tri 2020

 


 

Compétence Eau

 

 

Ovive